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Marques déposées par TORNER Jacques
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INNODIODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNODIODE
TORNER Jacques

Numéro de dépôt :
3314998
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/09/2014
INNODIODE de TORNER Jacques

Présentation de la marque INNODIODE

Déposée le 28 septembre 2004 par TORNER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « INNODIODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est TORNER Jacques domicilié(e) 385 Avenue de Montricher, Lot Les Grands Vergers,13580 LA FARE LES OLIVIER - 13580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle CHAUMARD AVOCAT A LA COUR domicilié(e) Le Morgan, 85, Boulevard de la République,13300 SALON-DE-PROVENCE - 13300 - France.

La marque INNODIODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNODIODE est expirée depuis le 28 septembre 2014.

TORNER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : INNOPHARMA


TORNER Jacques - 385 Avenue de Montricher, Lot Les Grands Vergers,13580 LA FARE LES OLIVIER - 13580 - France


Isabelle CHAUMARD AVOCAT A LA COUR - Le Morgan, 85, Boulevard de la République,13300 SALON-DE-PROVENCE - 13300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Enseignes en diode notamment à des fins publicitaires.